Comptes rendus

58 Fixation des tarifs de location des salles communales

59 Convention et règlement de location de la salle Charray

60 Convention et règlement de location de l’espace Récré

61 Convention et règlement de location de la salle des mariages

62 Convention de mise à disposition à titre gratuit d’une salle communale

63 Convention de partenariat entre la Commune et le secteur associatif

64 Convention de financement entre la Commune et la Fondation du Patrimoine

65 Contrat de coréalisation pour l’organisation d’une représentation de Tartuffe d’après Tartuffe d’après Tartuffe d’après Molière conclu entre la Commune, le Théâtre de Privas et la Comédie de Valence

66 Suppression de la répartition du produit des concessions funéraires entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

67 Demande de subvention pour la restauration d’archives communales auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre du dispositif Traitement, numérisation et valorisation d’archives à l’échelle communale, départementale et régionale au titre de l’année 2027

68 Octroi d’un don à la Fédération nationale de protection civile en soutien aux communes sinistrées par les incendies en Gironde

69 Octroi d’une subvention à l’association La résidance du Lac au titre de l’année 2026

70 Octroi d’une subvention à l’association Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF) de l’Ardèche au titre de l’année 2026

71 Octroi d’une subvention à l’Association Nationale des Anciens Combattants et amis de la Résistance (ANACR) – comité de l’Ardèche – au titre de l’année 2026

72 Règlement intérieur du temps périscolaire

73 Avis de la Commune sur le projet d’arrêté préfectoral portant création de la liste des sites d’intérêt géologique du département de l’Ardèche faisant l’objet d’une protection au titre du 4° du I. de l’article L.411-1 du code de l’environnement, dite « liste départementale des sites d’intérêt géologique de l’Ardèche »