Conseil Municipal

Lundi 27 mai 2024

 à 20h

 Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR :

21     Appel à projets CAPCA dans le cadre du règlement de fonds de concours au titre de l’année 2024

22     Conventionnement avec ADN pour le déploiement de la fibre optique sur des terrains communaux

23     Contrat d’assistance et de maîtrise d’œuvre avec le Syndicat de Développement, d’Equipement et d'Aménagement (SDEA) pour Aménagement de la RD7 au lieu-dit Les Mines entre les PR2+330 et PR2+765

24     Adhésion au réseau « Emerveillés par l’Ardèche »

25     Affectation des biens issus du legs universel BACONNIER

26     Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

27     Prise en charge des frais de déplacement temporaire des élus et des agents communaux

Questions diverses