Comptes rendus

32 Adoption des nouveaux statuts de Territoire d'Energie Ardèche - ex SDE07

33 Tarifs cantine et accueil périscolaire 2025/2026

34 Appel à projets dans le cadre du règlement de fons de concours de la Communauté d'Agglomération Privas Centre Ardèche au titre de l'année 2025

35 Demande de subvention pour des travaux de voirie communale auprès du Conseil départemental de l'Ardèche dans le cadre du dispositif Atout ruralité 07, sur le volet Pacte routier, au titre de l'année 2025

36 Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme

37 Demande de subvention pour la création d'une centrale de production photovoltaïque sur la salle Charray auprès de l'État, au titre du Fonds vert 2025

38 Demande de subvention pour l'aménagement d'un local chasse auprès de la Région au titre du programme Aménager mon territoire, investir dans ma Collectivité, ma Commune ou mon EPCI 2025 - dispositif Bonus ruralité

39 Demande de subvention pour l'aménagement d'un local chasse auprès du Conseil départemental de l'Ardèche dans le cadre du dispositif Atout ruralité 07, sur le volet Soutien à l'investissement local, au titre de l'année 2025

40 Convention de mission d'accompagnement du maître d'ouvrage (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Ardèche)

41 Demande de subvention pour la réhabilitation du terrain de football de la commune auprès de la Fédération Française de Football (FFF)

42 Rétrocession de voiries - projet Gouvernas - Ardèche Habitat

43 Demande de subvention pour la création d'un cheminement piéton sécurisé sur la route départementale n°507 auprès du Conseil départemental de l'Ardèche dans le cadre de l'enveloppe Amendes de police, au titre de l'année 2025

44 Rétrocession de voiries - chemin du Petit Vignon